Aviso legal
MENTIONS LÉGALES - MINAYAA
1. INFORMATIONS LÉGALES
Le site minayaa.fr est édité par :
Raison sociale : [Votre raison sociale]
Forme juridique : Autoentrepreneur
Siège social : 60 rue François 1er, 75008, Paris
SIRET : [Votre numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA]
Directeur de la publication : Yamina Boussada
2. HÉBERGEMENT
Le site minayaa.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, ON K2P 1L4
Canada
3. CONTACT
Email : yamina@minayaa.fr
Téléphone : +33680230023
Adresse postale : 60 rue François 1er, 75008 Paris
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site minayaa.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de MINAYAA. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par MINAYAA pour la gestion de la clientèle et le traitement des commandes. Elles sont conservées pendant 1 an et sont destinées aux services client.
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6. COOKIES
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7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [nom et coordonnées du médiateur].
8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de dernière mise à jour : 14/05/2025